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 Lundi 25 mai 2016 à 19h
   

Hôtel de ville — Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES - Budget 2015 - Compte administratif BP
2 - FINANCES - Budget 2015 - Compte administratif BA SEJ
3 - FINANCES - Budget 2015 - Compte de gestion BP
4 - FINANCES - Budget 2015 - Compte de gestion BA SEJ
5 - FINANCES - Exercices antérieurs - Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 - ÉCLAIRAGE PUBLIC - Demandes de subvention
7 - CAVE COOPERATIVE - Appel à projet - Choix du candidat
8 - ACCESSIBILITE - Bâtiments communaux - Validation de l'agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP)
9 - FUNERAIRE - Cimetière- Modification des reprises de concession
10 - ENVIRONNEMENT - Domaine forestier - Nouvelle assiette foncière
11 - URBANISME- PUP - Chemin de la Mouline- Modification
12 - SECURITE PUBLIQUE - Procès-verbaux électroniques - Demande de subvention
13 - ENFANCE JEUNESSE - Stages de voile - Convention avec la ville de Sète
14 - FINANCES - Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT

 

 


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