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LA LETTRE D'INFORMATION

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REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 17 Novembre 2014 19:00 jusqu'au 17 Novembre 2014 20:30

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

 
Lundi 17 novembre 2014 à 19h à l'Hôtel de Ville

 

ORDRE DU JOUR

1)  Règlement du conseil municipal – application

2)  Personnel communal 

3)  Décision modificative – P.U.P. de Maleska

4)  Droit de place

5)  Redevance occupation du domaine public

6)  Taxe d’aménagement

7)  Foncier – achat pour création de parkings

8)  Convention de prêt de véhicule

Débat sur le PADD du PLU

 

 

 



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