REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 Novembre 2014 19:00 jusqu'au 17 Novembre 2014 20:30
À Mairie de Poussan
Posté par Mike
Catégories: CONSEIL MUNICIPAL
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Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 17 novembre 2014 à 19h à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1) Règlement du conseil municipal – application
2) Personnel communal
3) Décision modificative – P.U.P. de Maleska
4) Droit de place
5) Redevance occupation du domaine public
6) Taxe d’aménagement
7) Foncier – achat pour création de parkings
8) Convention de prêt de véhicule
Débat sur le PADD du PLU