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reunionLE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICPAL DU 20 juin 2014
et ses épices en tous genres.....

  
 Début de la séance : 19h00.
Le public était moins nombreux que lors du précédent conseil municipal mais la présence des adhérents et sympathisants de «POUSSAN AUTREMENT» est toujours aussi importante.

.par les élus de....

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 Ouverture de la séance - Préambule
 Monsieur le Maire, annonce que pour permettre le dépôt dans les délais de la liste des grands électeurs dans le cadre des élections sénatoriales de septembre prochain, la note de synthèse n°9 sera traitée en priorité.

Monsieur le Maire propose l'approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent.

Pierre Cazenove prend la parole et détaille les nombreuses erreurs présentes dans ce compte-rendu et demande que soit intégrée à celui-ci la déclaration préalable lue par lui-même lors du précédent conseil.

En effet, la version papier de cette déclaration a été envoyée aux élus, en même temps que le compte-rendu, sans aucune explication. Monsieur le Maire acquiesce à notre demande et nous promet une amélioration rapide des procédures dans le cadre du « toilettage" du règlement intérieur

Fidèle à une longue habitude et une pratique ancrée (encrée!) dans la négation de l'opposition voulue par le Maire, le compte-rendu ne rapporte rien des propositions -bien qu'admises- et des points de vue de Poussan Autrement. Le document n'est qu'un mauvais copié-collé des notes de synthèse préparatoires au Conseil municipal. Comique même ... ou plus grave, cette automaticité reproductive inintelligente fait que sur la note n° 5 concernant la CCNBT ... la secrétaire de séance affiche un " vote à l'unanimité ".... alors qu'il y a 1 vote « contre » et 6 abstentions : sans doute le scribe de service a-t-il été perturbé .... ou a voulu cacher que les 6 abstentionnistes (qui sont de la majorité municipale) ont refusé de suivre la demande de vote positif sollicité par "leur maire" ! Observons aussi que le Maire donne systématiquement raison aux observations de bon sens et de droit de POUSSAN AUTREMENT, tance ses collègues, annonce régulièrement que tout va s'améliorer et que le Règlement intérieur va être imminement revu... mais "les promesses n'engagent que ceux qui les croient " ; nous restons activement vigilants !

Enfin, révélons qu'une délégation des 6 abstentionnistes de la majorité ont, en aparté hors du Conseil municipal, sans doute pour éviter un débat public, reproché au tête de liste de POUSSAN AUTREMENT, Pierre Cazenove, d'avoir émis l'hypothèse que leur abstention était un soutien au FN ! Qu'à cela ne tienne.... ils oublient qu'ils ont voté contre l'obligation définie par le droit, qu'objectivement ils ont choisi de maintenir le FN .... et choisi de "pleurnicher" en coulisse au lieu de s'affirmer courageusement en public !

Quant à la déclaration de Pierre Cazenove, justifiant le retrait temporaire des élus de POUSSAN AUTREMENT au Conseil municipal, elle était jointe sans explication, comme pour mieux la rendre inaperçue et sans importance.... alors même qu'elle annonce l'ouverture d'un contentieux contre le Maire.

 Note de synthèse N°9:
Election des délégués et suppléants aux élections sénatoriales:

En tant qu'élus d'opposition nous refusons la proposition de Monsieur le Maire de constitution de liste unique, proposition n'ayant aucune influence sur le nombre d'élus de chaque liste en présence. Notre positionnement nous permet simplement de marquer notre indépendance politique. Sans surprise les 2 listes présentées sont élues et nos représentants à cette élection seront Pierre Cazenove, Danielle Nespoulous, Jacques Llorca (titulaires) et Delphine Rexovice (suppléante).

Une curiosité prémonitoire ?
Lors du vote, le FN a voté pour " soi " (bien que n'étant pas proposé au suffrage), les 6 POUSSAN AUTREMENT ont voté pour leur liste ...... quant à la majorité sur les 23 enveloppes .... l'une d'entre elles était vide.... à quand la prochaine défaillance dans le camp majoritaire ?
 - Note de synthèse N°1:
Décision modificative n°1 de l'exercice budgétaire 2014:

 

Le Projet Urbain Partenarial (PUP) établi entre la commune et la SCCV Maleska, représentée par la société MJ Développement, implique, contrairement à ce qui avait été acté lors de l'exercice antérieur, la participation financière de la SCCV Maleska. De ce fait, la somme de 47055,70 € représentant le premier versement de l'opération concernée doit être portée au crédit de la SCCV Maleska en contrepartie de l'annulation de cette même somme portée à tort au crédit de MJ Développement. Nous acceptons cette régularisation par décision modificatrice

Manifestement, la Trésorerie de Mèze est désormais en éveil sur les pratiques de la Mairie : sans doute, nos alarmes pendant la campagne électorale auront pour effet un contrôle plus responsable des pratiques municipales
 Note de synthèse N°2:
Sinistre pris en charge par le budget de la commune:
 Monsieur le Maire demande la prise en charge de deux sinistres par la garantie « responsabilité civile » de la commune, garantie couverte par l'assureur GROUPAMA pour des sinistres inférieurs à 500€.
Ces deux sinistres se sont produits lors du voyage des jeunes en 2013 pour le premier et lors du carnaval 2014 pour le second. Les explications données par Madame la première adjointe, Madame Puglisi, ne nous ont pas vraiment convaincus et nous constatons que le délai entre les faits constatés et les demandes de remboursement sont aberrants. De plus, aucun justificatif ne nous a été présenté ! La trésorerie de Mèze semblant être beaucoup plus vigilante sur ce genre de dépenses municipales, on peut penser que le vote demandé dans cette note de synthèse pourrait avaliser, aux yeux de cette administration, cette ligne de dépense.
A l'évidence, il vaut mieux être élu (majoritaire) ou " victime" directe de la police municipale que ... candidat ou élu de POUSSAN AUTREMENT pour bénéficier de "l'effacement" des franchises d'assurance : les victimes de vandalismes répétés n'auront même pas le loisir de compenser leurs pertes par les indemnités d'élus dont bénéficient TOUS les élus majoritaires
 Note de synthèse N°3:
Voyage des jeunes, paiement du prestataire.
Lors de la présentation de cette note de synthèse nous avons rapidement réalisé la grande différence de positionnement concernant ce voyage entre les membres de la majorité municipale et notre groupe. Sur les propositions actuelles comment peut-on faire un choix entre un voyage ludique à Port Aventura et un voyage ludo-culturel à Larciano, ville italienne jumelée à Poussan. De plus, les divers problèmes révélés lors des derniers voyages, problèmes liés à l'alcool et, comme l'a déclaré une élue de la majorité, au « chichon », nous poussent à penser à des solutions nouvelles et à proposer une réflexion intelligente sur le sujet malgré l'animosité que nous avons ressentie de la part de certains élus lors de la discussion sur ce sujet. Pour terminer, la note est très restrictive car le choix déjà effectué, le vote ne servant qu'à avaliser le paiement au prestataire (que l'on ne connaît d'ailleurs pas !). A noter que le prix de ce voyage est de 350 € par personne. La " Révélation " ! la 1° adjointe, élue majoritaire depuis 2001, a été " touchée par la grâce" lors du déplacement à Port-Aventura en 2013 ... certes les élus majoritaires concèdent que la préoccupation de nos jeunes serait d'accéder " aux chichons, à la boisson, aux boîtes" contre quoi il faudrait lutter .... d'où la nécessité, selon eux, de "bien choisir l'hôtel d'accueil " ... mais l'élue " a été ravie" ... de la dynamique de groupe et du mixage social ! Jeunisme quand tu nous tiens ! .... prendre relativement conscience au bout de 13 ans, il est temps ! Le débat sur les incivilités et l'insécurité à Poussan, le 9 juillet prochain, risque d'être animé.
Petit calcul : 350€ / personne, 50 participants, 175OO€ au total.... somme à rapprocher des 3000€ supprimés aux entrants en 6eme et aux 1500€ dédiés à l'achat de dictionnaires... l'éducation préventive n'est manifestement pas le souci de la majorité !
 Note de synthèse n°4.
Subvention "Hérault Energie", travaux rue du stade (future avenue Nelson Mandela)
Nous faisons remarquer à Monsieur le Maire que, sur une opération de 66039,57 €, la commune ne bénéficie que de 16591,70 € de subvention, soit 75% payé par la commune. Le plan de financement ne nous semble pas satisfaisant. Un Maire " branché ", un adjoint à l'urbanisme "éteint "....... les explications " diarrhéiques" du Maire rendant impossible de comprendre le % de subvention dont bénéficient les travaux
 Note de synthèse n°5 :
adhésion au groupement de commande d'Hérault Energies pour l'achat de gaz, de fournitures et de services associés.
La démarche nous paraît cohérente et doit permettre à la commune d'effectuer plus efficacement les opérations de mise en concurrence et assurer la maîtrise des consommations. Il est à noter que le retrait du groupement est libre, mais ne peut prendre effet qu'à expiration des marchés en cours dont la collectivité est partie prenante. La seule vraie question sans réponse : ce transfert de compétence de la Mairie apporte-t-il une garantie d'efficacité ?... aucun élément comparatif n'est fourni, nous acquiesçons tout de même.
 Note de synthèse n°6 :
commission d'indemnisation des commerçants de la circulade.
Cette commission doit se réunir début juillet pour examiner les propositions faites par le bureau d'étude KPMG concernant les 3 dossiers qui lui ont été soumis .
(La commission d'indemnisation des commerçants de la circulade est composée des membres de la commission des finances, d'un représentant de la CCI et du bureau d'étude KPMG présent en qualité d'expert.
Avec lucidité ... ou impertinence, le Maire propose de ne pas reconduire tous les membres de la Commission des Finances dans cette commission d'indemnisation ! Poussan Autrement est d'accord " à condition d'être représentée "..... surpris ou boudeurs les élus de la majorité restent TOUS silencieux y compris le président de la commission des Finances ! Devant le silence réprobateur, le Maire s'incline et garde tous ses élus ... tant pis pour la lourdeur du système, le rôle de chandelle de plusieurs sera assumé...
 Note de synthèse n°7 :
désignation des représentants des diverses commissions.

Les commissions concernées sont :


- la Commission Locale de l'Eau (CLE) pour laquelle Monsieur le Maire est proposé comme représentant
- la Commission de Développement Economique (CDE) mise en place par la CCNBT pour laquelle Monsieur Ghislain Natta est proposé entant que titulaire et Monsieur Stanislas Thiry en tant que suppléant.
- Jacques Llorca (élu à la CCNBT) regrette que ce vote ait lieu au niveau communal ce qui exclut l'élection d'un membre d'opposition (point de règlementation à vérifier sur le Code Général des Communautés de Communes).


Monsieur le Maire n'est pas en contradiction avec cette demande et nous promet la création prochaine de commissions, au sein de la CCNBT, dans lesquelles pourront être élus des membres non communautaires.

POUSSAN AUTREMENT demande et obtient que le vote sur les 2 commissions soit dissocié ... et pour cause ! Touchant à la délégation municipale à la CDE de la CCNBT, Jacques Llorca, délégué communautaire dénonce la procédure de désignation et souligne qu'à la CCNBT la minorité est systématiquement exclue de toute commission. Le Maire approuve cette déclaration, explique que, lui, Président, il n'agirait pas ainsi, se lance dans une critique pointue du Président de la CCNBT, révèle que chaque semaine, il préside un bureau des vice-présidents ... où le Président " peut venir s'il le veut ou s'il est disponible " mais .... alors même que Jacques Llorca propose de le désigner comme l'un des deux représentants de Poussan, il maintient Messieurs Natta et Thiry et aggrave son cas en déclarant sans sourciller que si les mêmes questions lui étaient posées à la CCNBT...... " ses réponses ne seraient pas les mêmes "... pour rester conforme à la majorité ! Encore un double langage et une double face d'un maire "caméléon".
 Note de synthèse n°8 :
achat de terrain chemin du Marathon, élargissement.

Nous votons favorablement pour cette mesure indispensable à la circulation dans ce secteur.

Notre approbation est d'autant plus ferme que le projet figurait dans le projet global de circulation de Poussan Autrement ... et qu'avant même le Conseil municipal, nous nous étions procuré le plan de la voirie concernée.... document remis aux élus juste avant la séance ...
 Questions diverses
Liste des questions posées à M. le Maire.

Urbanisme : concernant le dossier AC47 (1) (2), Monsieur le Maire assure à Jacques Llorca qu'une réponse écrite lui sera transmise en début de semaine prochaine.

Urbanisme : dès le lundi 23 juin la réponse écrite nous parvient apportée par la Police Municipale mais évidemment vide de toute vraie réponse et pire bloquant toute prétention à information arguant d'une procédure contentieuse en cours qui exigerait le secret ! Très grosse ficelle du Maire pour masquer ses responsabilités vis à vis d'un avocat dont il a été le client !
 Sécurité : Sur notre proposition, suite aux différents évènements qui ont émaillé la vie de la commune depuis plusieurs semaines, Monsieur le Maire propose une rencontre dédiée à ces problèmes début juillet. Les diverses parties devant être en capacité de présenter des propositions lors de cette réunion.  Sécurité - un conseil municipal informel aura lieu le 9 juillet ... les incivilités ne cessent de progresser ; le débat sera décisif !
Règlement intérieur : Monsieur le Maire s'engage à fournir aux élus d'opposition le RI actuel pour que nous puissions rapidement travailler sur sa modification.  Règlement intérieur : dont acte.
Représentation des élus d'opposition dans les commissions municipales : suite à la demande de notre groupe concernant cette représentation et l'application du " reste au plus fort ", Monsieur le Maire indique que la question sera posée auprès des services juridiques et qu'une réponse nous sera apportée dans les plus brefs délais. Représentation des élus d'opposition dans les commissions municipale: des paroles sans actes ... la technique " gagner du temps ... ne pas risquer de perdre du pouvoir ".
Sud Sport 34 : la distribution la semaine dernière d'un flyer concernant la mise en place de stage foot en juillet et août sur les installations municipales par la société Sud Sport 34 nous a interloquée. Nous avons donc demandé à Monsieur le Maire si une convention avait été signée entre la commune et cette entité. Monsieur le Maire dit connaître le gérant et met en doute son professionnalisme. Il nous confirme qu'aucune convention n'a été signée. Nous prenons acte de sa réponse.  Sud Sport 34 : le comble du "foutage de gueule" ("footage de goal " si on préfère... pour essayer d'en rire!). En Conseil municipal M. le Maire feint de s'indigner, critique le responsable de l'association qu' "il connaît bien" , assure que les terrains municipaux ne seront pas mis à disposition de cette structure ...Pourtant on peut lire sur le site de l'association: Juillet / Août / Toussaint 2014, les stages " se déroulent à Poussan dans le Languedoc-Roussillon ou plus exactement dans l'Hérault, au Sud de la France, entre Montpellier et Sète. Nous avons pu voir le jour grâce à l'aide de la commune de Poussan et du club de football, le CA Poussan, un club chaleureux et familial à la dimension humaine".
  

La séance est levéeà 20h30.

Faites-nous part de vos réactions à la suite de la lecture de notre compte-rendu de ce Conseil municipal et des réflexions qu'il nous a inspirées.

Si vous trouvez nos propos non conformes à la réalité, ou exagérés dans leur analyse de la situation, nous vous invitons à assister aux séances publiques du Conseil municipal, ou à nous rencontrer pour évoquer les problèmes de la gestion des affaires communales.

 

  

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