RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 26 octobre 2015 à 19h à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITE - Mutualisation- Renouvellement convention mise à disposition
    de ressources pour l'urbanisme
2. INTERCOMMUNALITE - Mutualisation- Approbation du schéma de mutualisation
3. ACCESSIBILITE - Agenda d'Accessibilité Programmé- Autorisation de signature donnée
    au Maire
4. GRDF - Convention télérelève
5. SAS dolce ô Service - Convention de télérelève
6. ENVIRONNEMENT - SMBT- Convention d'application 2015-2018
7. URBANISME - Chemin Cami Ferrat- Modification du PUP
8. FESTIVITES - Foire Sainte Catherine- Tarifs
9. AFFAIRES SCOLAIRES- Classes CLIS de MEZE- Charges de fonctionnement
10. SPORTS - Infrastructures sportives - Convention d'utilisation avec le Département.
11. SECURITE - Protection des policiers municipaux- Convention ACSE