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LA LETTRE D'INFORMATION

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LE SALERNO

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RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 28 Septembre 2015 19:00 jusqu'au 28 Septembre 2015 21:30

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

 

Lundi 28 septembre 2015 à 19 heures

 

ORDRE DU JOUR

1. Acquisition - Immeuble parcelle B 73;
2. Indemnité de conseil et de préparation des budgets;
3. Admission en non-valeur;
4. Instauration d'un Compte Epargne Temps;
5. Instauration du Plan de Formation 2016-2018;
6. Mise en place du Comité Hygiène et Sécurité des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.);
7. Organigramme et création de postes;
8. Désignation d'un membre du conseil municipal pour statuer sur des dossiers;
9. Aliénation de 4 chemins ruraux et de la voie communale dans le cadre du projet d'aménagement d'une base d'arrière port logistique.
10. Mise en demeure des propriétaires riverains en vue d'acquérir des chemins ruraux dans le cadre du projet d'aménagement d'une base d'arrière port logistique.
11. Natura 2000 - Avis sur modification du périmètre;
12.Agenda 21 - demande de prolongation du Label;
13. Demande de subvention de la DREAL;
14. Cave Coopérative - Lancement de la procédure.


 

 

 

 



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