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LE SALERNO

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REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 29 Juin 2015 19:00 jusqu'au 29 Juin 2015 21:30

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

 

Lundi 29 juin 2015 à 19 heures

 

ORDRE DU JOUR

1. Vœu – Économie - Traité Transatlantique (TAFTA)
2. Voirie – Dénomination des voies – Rue du Clos de Naudan
3. Voirie – Acquisition immobilière – Terrain SCI TITILILI
4. Appel à projet – Cave coopérative – Commission de sélection
5. Police Municipale – Fourrière automobile – Choix du délégataire
6. Finances – Fiscalité – Majoration de T.H. logements vacants meublés
7. Finances – Fiscalité locale – Actualisation de la T.L.P.E.
8. Finances – Tarifs scolaires – Modification
9. Ressources humaines : tableau des emplois permanents – création de poste pour des avancements
    de grades
10. Affaires scolaire – Classes CLIS – Convention avec la Ville de Gigean
11. Sports – Infrastructures sportives – Conventions d’occupation précaire avec les associations et les  
      règlements intérieurs annexés
12. Associations – Terres de Thau – Subvention exceptionnelle

 


 

 

 

 



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